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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUNTAIN BIKE DIFFUSION
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TITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITEC
MOUNTAIN BIKE DIFFUSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93462336
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque TITEC

Déposée le 30 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUNTAIN BIKE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUNTAIN BIKE DIFFUSION domicilié(e) 1, Chemin St Martin, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 181 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GOIRAND MOUNTAIN BIKE DIFFUSION - France.

La marque TITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITEC est expirée depuis le 30 mars 2003.

MOUNTAIN BIKE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MOUNTAIN BIKE DIFFUSION , MOUNTAIN BIKE DIFFUSION , MOUNTAIN BIKE DIFFUSION , MOUNTAIN BIKE , QUITTEZ LA ROUTE , MOUNTAIN BIKE DIFFUSION , (Marque figurative) , LITESPEED , GRAFTON , RINGLE


MOUNTAIN BIKE DIFFUSION S.A.R.L. - 1, Chemin St Martin, 38240 MEYLAN - France - SIREN 341181782


Olivier GOIRAND MOUNTAIN BIKE DIFFUSION - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263517 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Véhicules ; appareils de locomotion et notamment bicyclettes et vélocipèdes. Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment casques et vêtements de sport. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].